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Marques déposées par JEAN CLAUDE DALL'ACQUA
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LA CARAVANE DU SEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA CARAVANE DU SEL
JEAN CLAUDE DALL'ACQUA

Numéro de dépôt :
3595802
Date de dépôt :
27/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2018
LA CARAVANE DU SEL de JEAN CLAUDE DALL\'ACQUA

Présentation de la marque LA CARAVANE DU SEL

Déposée le 27 août 2008 par JEAN CLAUDE DALL'ACQUA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CARAVANE DU SEL »

Le déposant est JEAN CLAUDE DALL'ACQUA domicilié(e) 4 AVENUE D'OX - 31600 - MURET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN CLAUDE DALL'ACQUA domicilié(e) 4 AVENUE D'OX - 31600 - MURET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CARAVANE DU SEL est expirée depuis le 27 août 2018.

JEAN CLAUDE DALL'ACQUA a également déposé les autres marques suivantes : ArleSel


JEAN CLAUDE DALL'ACQUA - 4 AVENUE D'OX - 31600 - MURET - France


JEAN CLAUDE DALL'ACQUA - 4 AVENUE D'OX - 31600 - MURET - France


Publication - Publication le 3 oct. 2008 au BOPI 2008-40

Inscription le 18 juin 2009 - Rejet partiel n°500031 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-18

Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ; ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Riz, tapioca, sagou, farine levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.